Mentions légales

Conformément à l'article 6, III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site balconpotager.[TLD] (ci-après « le Site ») est édité par :

DSHL Conseil
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 2 000 €
Siège social : 26 rue Damrémont, 75018 Paris
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 528 932 932
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA]
Adresse e-mail : contact@balconpotager.fr
Téléphone : [TÉLÉPHONE]

« Balcon Potager » est une marque exploitée par DSHL Conseil.

Directeur de la publication

Le gérant de DSHL Conseil.

Hébergeur

Le Site est hébergé par :

[RAISON SOCIALE DE L'HÉBERGEUR]
26 rue Damrémont, 75018 Paris
[TÉLÉPHONE]
[SITE INTERNET]

Les vidéos du cours en ligne sont diffusées via la plateforme [PLATEFORME VIDÉO / LMS], éditée par [RAISON SOCIALE], 26 rue Damrémont, 75018 Paris.

Activité

Le Site propose un cours en ligne de loisir consacré au potager en contenants sur balcon et terrasse, destiné aux particuliers. Les conditions de vente sont accessibles à la page « CGV ».

Le contenu du Site et du cours en ligne est conçu et rédigé par l'équipe Balcon Potager à partir de sources horticoles et réglementaires publiques, citées dans chaque document. Il a une vocation d'information et de loisir et ne constitue pas un conseil professionnel. Les conseils relatifs aux produits de protection des plantes se limitent aux produits et pratiques autorisés pour les utilisateurs non professionnels en France ; chaque utilisateur est invité à vérifier la réglementation de son lieu de résidence et à respecter les indications d'étiquetage des produits.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site et du cours en ligne (textes, vidéos, animations, illustrations, documents téléchargeables, structure du planificateur, logo et marque « Balcon Potager ») est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient à DSHL Conseil ou à ses concédants.

Les photographies et séquences vidéo d'illustration proviennent de banques d'images sous licence ([NOMS DES BANQUES]) et sont utilisées conformément aux termes de ces licences ; elles ne peuvent être extraites ni réutilisées.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de DSHL Conseil, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et noms de produits cités dans les contenus (variétés de plantes, marques de terreau, d'engrais ou de produits de biocontrôle, logiciels tels que Notion) appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont cités à titre d'information, sans affiliation.

Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel réalisés via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible à la page « Confidentialité », conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement : DSHL Conseil, 26 rue Damrémont, 75018 Paris, contact@balconpotager.fr.

Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post-mortem) en écrivant à contact@balconpotager.fr et, en cas de difficulté, introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève DSHL Conseil, après réclamation écrite préalable restée sans réponse ou insatisfaisante pendant un mois :

[NOM DU MÉDIATEUR] — [ADRESSE DU MÉDIATEUR] — [SITE DE SAISINE]

Liens hypertextes

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Dernière mise à jour : [DATE].